Vous trouverez ici-bas la liste des cours DRC offerts à l'hiver

Cours DRC offerts à l'hiver

Voici la liste des cours de niveau 1000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC15002 Enseignement appliqué I Divers -
DRC1705 A  Droit constitutionnel I Benoît Pelletier Syllabus
DRC1705 B & C Droit constitutionnel I  À déterminer Syllabus
DRC1706 A Droit judiciaire I À déterminer Syllabus
DRC1706 B & C Droit judiciaire I  Vincent Caron Syllabus
DRC1707 A Droit pénal I Terry Skolnik Syllabus 
DRC1707 B Droit pénal I Terry Skolnik Syllabus
DRC1707 C Droit pénal I À déterminer Syllabus
DRC1708 A Droit international public Mona Paré Syllabus
DRC1708 B Droit international public Patrick Dumberry Syllabus
DRC1708 C Droit international public Jabeur Fathally Syllabus
DRC1714 (DRC4794) A Droit des obligations II Vincent Caron Syllabus
DRC1714 (DRC4794) B & C Droit des obligations II André Bélanger Syllabus

Voici la liste des cours de niveau 2000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC25002 Enseignement appliqué II - Séminaire de médiation Divers -
DRC25002 Enseignement appliqué II - Séminaire de plaidoirie Divers -
DRC2508 B  Droit administratif Sarah Berger Richardson Syllabus
DRC2508 C Droit administratif Denid Nadeau Syllabus
DRC2509 C Droits et libertés Ghislain Otis Syllabus
DRC2515 A Droit et coopération internationale Pascal McDougall Syllabus

Voici la liste des cours de niveau 3000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC3500  Enseignement appliqué III - Séminaire d'exposé juridique  Divers -
DRC3501(4796) B Droit international privé Naivi Chikoc Barreda             Syllabus  

Voici la liste des cours de niveau 4000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC4513 A Problèmes choisis de droit international I: Convention européenne des droits de l’homme Anne-Françoise Debruche Syllabus
DRC4513 B Problèmes choisis de droit international I: Création et transformation des États en droit Patrick Dumberry Syllabus
DRC4513 C Problèmes choisis de droit international I Pascal McDougall Syllabus
DRC4548 B Droit des sûretés À déterminer Syllabus
DRC4554 B Droit de la preuve civile Charles-Maxime Panaccio Syllabus
DRC4556 B Droit des contrats nommés À déterminer Syllabus
DRC4558 A & B Droit patrimonial de la famille Maxime Brunet Syllabus
DRC4559 B Droit des successions À déterminer Syllabus
DRC4568 A Thèmes choisis en droit civil  Michelle Giroux Syllabus
DRC4568 B Thèmes choisis en droit civil  À déterminer Syllabus
DRC4582 A Droit ressources naturelles Thomas Burelli Syllabus
DRC4585 A Droit constitutionnel comparé Marie-France Fortin Syllabus
DRC4586 A Droit administratif approfondi Marie-France Fortin Syllabus
DRC4590 B Droit de l'entreprise II À déterminer  Syllabus
DRC4591 B  Droit de la faillite et de l'insolvabilité Louis-Charles Sirois Syllabus
DRC4595 B Thèmes choisis en droit de l'entreprise À déterminer Syllabus
DRC4709 A Grands systèmes de droit contemporain Jabeur Fathally Syllabus
DRC4728 A Femmes et droit Murielle Paradelle Syllabus
DRC4731 A Thèmes choisis en droit - Éthique et déontologie Charles- Maxime Panaccio Syllabus
DRC4731 B Thèmes choisis en droit - Droit agroalimentaire Sarah Berger Richardson Syllabus
DRC4731 C  Thèmes choisis en droit - Droit et cinéma À déterminer Syllabus
DRC4731 D Thèmes choisis en droit - Les actions collectives À déterminer Syllabus
DRC4731 E Thèmes choisis en droit - Introduction au droit professionnel et à la pratique du droit Julie Paquin Syllabus
DRC4731 F Thèmes choisis en droit - Droit de la sécurité nationale À déterminer Syllabus
DRC4731 G Thèmes choisis en droit - Droit et jeux vidéos Thomas Burelli Syllabus
DRC4731 H Thèmes choisis en droit - Droit de la santé Audrey Ferron Parayre Syllabus
DRC4731 I Thèmes choisis en droit - Clinique Trade Lab  Céline Lévesque Syllabus
DRC4732 A Thèmes choisis en droit comparé - Droit privé comparé mondial Naivi Chikoc Barreda Syllabus
DRC4732 A Thèmes choisis en droit comparé Céline Castets-Renard Syllabus
DRC4739 A Droit du travail général Pascal McDougall Syllabus
DRC4740 A Droit de la santé et sécurité au travail À déterminer Syllabus
DRC4742 A Thèmes choisis en droit du travail Denis Nadeau Syllabus
DRC4747 A Régime fiscal de l'entreprise À déterminer Syllabus
DRC4760 (DCC4538) A Droit, médecine et biologie Michelle Giroux Syllabus
DRC4762 A Droit des autochtones Ghislain Otis Syllabus
DRC4763 A Traditions juridiques autochtones À déterminer Syllabus
DRC4764 A Droit de l'environnement À déterminer Syllabus
DRC4766 A Médiation, conciliation et arbitrage À déterminer Syllabus
DRC4772 B Dissertation juridique À déterminer Syllabus
DRC4775 C Droit pénal II Terry Skolnik Syllabus
DRC4776 A Infractions contre la personne et les biens À déterminer  Syllabus
DRC4789 A Droit international privé bijuridique À déterminer Syllabus
DRC4794 A Droit des obligations II Vincent Caron Syllabus
DRC4794 B & C Droit des obligations II André Bélanger Syllabus
DRC4796 B Droit international privé Naivi Chikoc Barreda Syllabus
DRC4798 A Procédures civile II Maxime Brunet Syllabus

Cours conjoints avec la Section de common law

Chaque cours à double cote est régi par la Section dominante qui l’offre, c’est-à-dire celle de qui relève le cours et à laquelle le membre du corps professoral enseignant est associé.

Common Law

  • DRC4731  - Thèmes choisis en droit:

RÈGLE SUR L’ÉVALUATION DANS LES COURS PARTAGÉS (COURS À DOUBLE COTE) - FACULTÉ DE DROIT, SECTIONS DE DROIT CIVIL ET COMMON LAW

Les étudiants et étudiantes de Droit civil inscrits dans un cours à double cote offert par la Section de Common Law sont régis, pour tous les aspects de la gestion du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Common Law. La règle s’applique à tous les aspects de l’évaluation y compris la méthode d’évaluation, les exigences pour les travaux et la moyenne pondérée pour la classe. La règle s’applique indépendamment des politiques ou règles de la Section de Droit civil.

De même, les étudiants et étudiantes inscrits dans un « cours dominant – droit civil » sont régis, pour tous les aspects de du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Droit civil – et ce, indépendamment des politiques ou règles de la Section de Common Law.